Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONDIAL NOUGAT
Numéro de dépôt :
1385508
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
28/11/1995
Présentation de la marque MONDIAL NOUGAT
Déposée le 28 novembre 1985 par monsieur PALAYER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « MONDIAL NOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONDIAL NOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL NOUGAT est expirée depuis le 28 novembre 1995.
PALAYER René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21